Bienvenue dans ce deuxième chapitre du cours sur la gouvernance du sport, nous analyserons les divers modèles de gouvernance, traiter des choix de style de gouvernance et de la structure du CA convenant le mieux au type de leadership de l'organisation.

Dans ce chapitre, nous allons:

• Modèles de Gouvernance
• Retenir le modèle approprié
• Comparant les différents rôles du conseil d'administration
• Ce qui fonctionne bien / À surveiller
• Structure du conseil
• Chapitre 2 Quiz

Modèles de Gouvernance

Aperçu

Les organismes à but non lucratif doivent considérer des modèles de gouvernance pour l'une des deux raisons suivantes : 1) ils viennent de naître et doivent adopter un modèle au départ, 2) ils sentent la nécessité de modifier le mode de gestion de l'organisme existant. En tant que nouvelle entité organisationnelle, le type de gestion dépend beaucoup de la façon selon laquelle les administrateurs travaillent ensemble et de l'interrelation avec le personnel. Il n'existe pas de modèle idéal de CA pouvant s'appliquer à tous les types d'organisme à but non lucratif.

Dans une organisation bien en selle, une façon de considérer la nécessité d'améliorer la gouvernance est de modifier le modèle de gouvernance utilisé par le CA. Parfois, des CA adoptent un modèle qui leur permet de bien travailler ensemble; pourtant, ils seraient plus efficaces en utilisant un modèle qui améliore sa structure et ses processus.

Quelle est l'importance des modèles de gouvernance?

• Ils définissent la répartition du pouvoir par l'attribution des fonctions et des responsabilités
• Ils comprennent des structures et des processus permettant de diriger et de gérer les opérations et les activités de l'organisation
• Ils mettent en place des mécanismes d'obligation de rendre des comptes au sein du CA et entre le CA et les gestionnaires

Pourquoi un CA devrait-il changer ou améliorer son modèle de gouvernance?

• Le modèle d'affaires du sport a changé
• Les membres sont insatisfaits de la performance du CA
• Renouvellement élevé du personnel et des bénévoles ou difficulté d'attirer de nouveaux administrateurs
• Manque de moyens pour des tâches ou responsabilités essentielles
• Manque de précision au sujet de la hiérarchie du pouvoir
• Concentration du pouvoir
• Manque de souplesse, inefficacité et dédoublement
• Le CA est trop impliqué dans les opérations
• Taille - trop grand ou trop petit
• Conflit de loyauté des administrateurs
• N'est pas conforme à la nouvelle Loi sur les organisations à but non lucratif

Quels sont les modèles de CA?

• Conseil d'administration à caractère administratif 
  Le CA prend et met en oeuvre toutes les décisions sur le plan de la gestion et des opérations
• Conseil d'administration à caractère gestionnaire 
  Le CA prend les décisions en ce qui concerne la gouvernance et partage la mise en œuvre des opérations avec le personnel et les comités
• Conseil d'administration à caractère politique 
  Le CA prend les décisions en ce qui concerne la gouvernance et délègue la responsabilité des opérations à un cadre supérieur
• Conseil d'administration centré sur la politique de gouvernance 
  Le CA prend les décisions dans quatre catégories de politique 1) établit des résultats à atteindre, 2) fixe les limites décisionnelles et opérationnelles du directeur général (DG), 3) énonce la manière dont le CA va s'acquitter de ses responsabilités et 4) stipule comment déléguer le pouvoir au DG tout en maintenant l'obligation de rendre des comptes

Comment retenir le modèle approprié?

• Quelles décisions le CA veut-il assumer et quelles décisions veut-il déléguer?
• Quel est le degré souhaité d'implication du CA dans les opérations?
• Quel est le lien hiérarchique souhaité entre le CA et le personnel?

Quels sont les autres facteurs conditionnant le choix du modèle?

• Culture, valeurs, histoire de l'organisation
• Complexité et performance de l'organisation
• Milieu où oeuvre l'organisation
• Stade de l'évolution de l'organisation
• Besoins et attentes des parties intéressées
• Personnalité, expérience et capacité des administrateurs et de la direction générale

Dans chacun des modèles, les responsabilités administratives sont les mêmes

• Diriger légalement, c'est faire preuve de diligence et de loyauté
• S'assurer de la communication régulière avec les membres et les parties intéressées au sujet des besoins, des valeurs et des priorités
• Déterminer les fondements : mission, vision, valeurs
• S'assurer de l'ouverture et de la transparence dans la prise de décision
• S'assurer de la représentation extérieure des intérêts nationaux et internationaux de l'organisation
• Obligation de rendre des comptes aux membres en ce qui concerne le progrès et la surveillance de l'organisation

Comparant les différents rôles du conseil d'administration

CA centré sur la politique de gouvernance

Directives à l'intention du CA

• Politiques indiquant les modalités du travail du CA
• Politiques indiquant les modalités de délégation de l'autorité au DG et de l'obligation de rendre des comptes

Directives à l'intention du DG

• Politiques indiquant les résultats attendus de l'organisation
• Politiques indiquant les circonstances et les situations inacceptables pour atteindre les résultats

Ce qui fonctionne bien / À surveiller

Structure du conseil

Aperçu

Un CA devrait être constitué d'un groupe d'individus qui, par la diversité des compétences professionnelles, donnent l'envergure nécessaire à la gouvernance de l'organisation. La taille du CA est souvent déterminée par les règlements de l'organisation tout comme d'autres éléments de la structure corporative. À l'intérieur de ce cadre structurel, le CA est généralement responsable de la formation des comités et de la nomination des administrateurs pour la réalisation des fonctions associées à la gouvernance.

Structure du CA dans tous les modèles:

Dans n'importe quel type de modèle du conseil, la structure du conseil d'administration est composée des éléments suivants:

1. Taille
2. Représentation et compétences
3. Mandat
4. Administrateurs externes
5. Élection du président

1. Taille

Qu'est-ce que l'industrie dit au sujet de la taille du conseil d'administration?

• L'index 2010 du Board Source Non-Profit Governance indique une moyenne de 16 membres
• Le sondage mené par Sport Law & Strategy Group auprès de 58 ONS indique la présence moyenne de 12 à 14 administrateurs
• La loi canadienne sur les Organisations à but non lucratif exige un minimum de 3 administrateurs au sein du CA des organisations recevant plus de 10 000 $ des fonds publics
• Les études portant sur la relation entre la taille et l'efficacité des CA ne sont pas concluantes

CA de petite taille

CA de grande taille

Recommandations:

• Remettre régulièrement sur la table la question de la taille
• Être clair au sujet de l'influence de la taille du CA sur sa capacité de travail
• Comprendre l'argument à la base de la taille actuelle du CA
• Déterminer la taille du CA pour faciliter la prise de décision en faisant la juste part entre la compétence, la diversité, l'inclusion, la crédibilité et l'efficacité sur le plan économique
• Se rappeler la possibilité d'ajouter des conseils consultatifs, des comités ou groupes de travail ad hoc ou des conseils honoraires
• Être conscient des défis classiques reliés à la taille du CA et introduire des pratiques compensatoires

2. Représentativité et compétences

• CA représentatif
  • Il faut tenir compte de l'impact de la représentation des administrateurs (athlète, entraîneur, officiel, etc., provenant d'une province ou un territoire) sur le CA. Ces administrateurs peuvent avoir le bon profil sur le plan des compétences, mais vous n'avez pas la possibilité de faire un choix éclairé sur la nature du représentant et vous vous retrouvez avec un individu quelconque, indépendamment de ses aptitudes à œuvrer au sein du CA
• Impact de la nouvelle loi canadienne sur les organisations à but non lucratif sur la représentation
  • Par exemple, un administrateur nommé d'office ne peut plus siéger au CA. Ainsi, les personnes qui avaient un poste au CA à cause de leur titre ne sont plus admises.
• Profil du CA - individuel et collectif - devrait être conforme au modèle de gouvernance :
  • Compétences exigées : habiletés, savoir et caractéristiques de l'individu à des fins d'efficacité
  • Diversité souhaitée et inclusion : équilibre des sexes, capacité de s'exprimer dans les deux langues officielles, perspective géographique à considérer à des fins d'efficacité
• Élection, sélection, nomination
  • La façon par laquelle on ajoute des membres au CA a un impact sur le profil et les compétences requises pour la réalisation des tâches au sein du CA

Compétences classiques des administrateurs :

3. Mandat

La durée du mandat devrait répondre aux exigences du modèle. Trois aspects doivent être abordés:

• Durée du mandat
• Jalonnement des fins de mandat des administrateurs
• Fin du mandat

Recommandations:

• Un mandat de 3 ans renouvelable une fois est standard et considéré comme une bonne pratique. Un troisième mandat pourrait s'avérer avantageux ou même souhaitable, notamment si l'administrateur est nommé au comité exécutif du CA. En conséquence, un maximum de 9 ans (3x3) est la durée optimale du mandat d'un administrateur au sein du CA.
• Les fins de mandat servent à revitaliser le CA par l'arrivée planifiée de sang neuf; c'est aussi une façon de se départir des administrateurs inefficaces.
• On devrait faire en sorte qu'il n'y ait pas plus de 33 % à 50 % des administrateurs terminant leur mandat au même moment.
• Ce scénario devrait s'inscrire dans le plan de relève afin que l'administrateur puisse développer ses aptitudes au fil des renouvellements de mandat jusqu'à un poste de cadre supérieur.

4. Administrateurs externes

Les administrateurs externes proviennent d'un milieu autre que l'organisation et apportent les contributions suivantes :

• Ajoute de l'expertise (corporatif, sport élargi)
• Ajoute un différent type d'expérience
• Ajoute une dimension à la prise de décision au CA
• Objectivité
• Accès à plus de ressources financières et humaines
• Échange corporatif

Quand on pense à ajouter un administrateur externe, il faut poser la question suivante : est-ce que l'ajout est équitable pour les deux parties? L'organisation doit s'assurer de l'intérêt des administrateurs externes à siéger à nouveau au CA; par exemple, un nouveau mandat peut être pertinent pour un développement de carrière.

Recommandations:

• Au fur et à mesure que la société se développe, les CA admettent la nécessité de s'arrimer à cette situation afin de mieux représenter la communauté et de faire entendre plus de voix au sein de l'organisation.

5. Élection du président

Rôle de la présidente ou du président du CA

• Installer et entretenir un partenariat productif et constructif avec le directeur du comité exécutif
• Cultiver une atmosphère de confiance parmi les membres du CA
• Résoudre les conflits, travailler au consensus et atteindre un compromis
• Inviter les membres du CA à discuter des questions stratégiques dans un cadre donné
• Définir des attentes précises au sein du CA

Recommandations

• Faire un choix éclairé et assumer la mise en oeuvre
• Choisir les bonnes personnes : talents individuels et groupe diversifié
• Le CA doit assumer la responsabilité de l'efficacité de ses propres processus
• La seule VRAIE mesure de l'efficacité d'un CA est lorsque ce dernier obtient les résultats anticipés à l'intérieur d'un cadre prudent et éthique

En bref

Dans ce chapitre, nous avons appris ce qui suit:

• Les divers modèles de CA
• Les différents rôles du CA dans chaque modèle
• Les avantages et les inconvénients dans chaque modèle
• Au sujet des composantes de la structure d'un CA : taille, représentativité et compétences, mandat, administrateurs externes et élection à la présidence.

Quiz

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