Bienvenue dans ce troisième chapitre du cours sur la gouvernance du sport, nous traiterons du rôle du CA dans la gestion des actifs financiers d'une organisation et de l'importance de la communication aux parties intéressées des décisions et des actions prises.

Dans ce chapitre, nous allons:

• Contrôle financier
• Contrôle financier recommandations
• Transparence et responsabilité
• Transparence et responsabilité recommandations
• Chapitre 3 Quiz

Contrôle financier

Aperçu

Gérer l'actif financier d'un organisme est une fonction de gouvernance essentielle parce qu'une gestion financière efficace joue un rôle important en permettant à l'organisme d'accomplir sa mission, de respecter ses valeurs et d'observer son plan stratégique.

Le conseil doit s'assurer que la gestion financière est conforme aux principes comptables généralement reconnus (PCGR), que les comptes rendus financiers comportent suffisamment d'information et que les finances sont en phase avec le plan stratégique. Le conseil doit également s'engager à exercer une surveillance financière et être prêt à poser des questions en cas de préoccupation.

Comment est-ce fait ?

• Le conseil veille à ce qu'un système de gestion financière efficace soit en place, avec des dispositifs de contrôle financier pertinents et des politiques financières approuvées
• Le conseil examine régulièrement la situation financière de l'organisme et prend des mesures au besoin
• Chaque directeur est familier des dossiers financiers de l'organisme.
• L'information financière requise est communiquée aux membres, aux intervenants et au public
• La gestion financière suit des règles précises, et des dossiers complets et précis sont constitués à l'attention d'un expert-comptable

Recommandations:

• Superviser la situation financière 
  De nombreux directeurs n'ont pas suffisamment de connaissances spécialisées pour exercer une supervision significative du domaine financier; cette responsabilité est donc déléguée à quelques personnes. Cette pratique est dangereuse. Les directeurs ont tous la responsabilité légale et morale de superviser les finances. L'orientation des directeurs devrait inclure une formation de base aux finances. La rédaction des comptes rendus financiers doit être simple et claire.
• Mettre sur pied un comité des finances et de la vérification 
  La création d'un comité spécial doté de l'expertise financière requise et fonctionnant pour le compte du conseil introduit un niveau de vérification supplémentaire et un appui complémentaire pour le conseil et le chef de la direction/chef du personnel.
• Plan de viabilité financière 
  La plupart des organismes de sport dépendent énormément des fonds publics. Si les priorités ou les exigences du gouvernement changent, l'organisme peut se retrouver en danger. Le conseil doit donc établir des plans de secours visant à élargir la base de financement de l'organisme en trouvant d'autres sources de fonds et en réduisant sa dépendance aux fonds publics.
• Responsabilisation et comptes rendus financiers 
  L'emploi de fonds publics entraîne une surveillance et une divulgation publique de l'information financière accrues. Les directeurs peuvent utiliser ces comptes rendus pour établir la confiance à l'égard de l'organisme en général plutôt que d'instaurer un climat de division et de se monter les uns contre les autres.

Transparence et responsabilité

Aperçu

Les personnes qui s'intéressent au domaine sportif et qui consacrent leur temps et leur énergie à un organisme lui sont attentives; elles ont également des attentes très élevées à son égard. Les membres, les partenaires et la collectivité du sport au sens large souhaitent être tenus au courant des développements et sont plus susceptibles de participer au fonctionnement d'un organisme qu'ils comprennent, qu'ils respectent et qu'ils soutiennent.

Il est de plus en plus manifeste que les organismes de sport doivent démontrer et communiquer à leurs intervenants ce qu'ils font, pourquoi ils ont choisi certaines approches et les résultats qu'ils ont atteints. La responsabilisation est essentielle en matière d'actions, de décisions et de fonds.

Comment est-ce fait ?

• Le conseil, les comités et la direction fonctionnent avec franchise en toute transparence, et ils rendent des comptes à leurs membres et aux participants
• Le conseil détermine les résultats prévus et évalue les progrès
• Le conseil trouve des moyens de communiquer et de s'engager directement auprès de ses membres et intervenants
• Le conseil a l'ambition d'établir des partenariats efficaces et mutuellement bénéfiques
• Le conseil cherche à renforcer la réputation de l'organisme et sa crédibilité au sein de la collectivité sportive nationale.

Recommandations:

• Comprendre la confiance du public 
  La loi exige des organismes sans but lucratif indépendants, constitués en personne morale, qu'ils soient régis par un conseil de membres appelés les directeurs. Un directeur est un représentant fiduciaire, qui accepte et a la « confiance du public ». Les directeurs sont habilités à recevoir et à dépenser des fonds publics pour servir un intérêt général, lequel est défini dans les statuts et les règlements administratifs. La confiance du public est l'obligation qui repose sur les directeurs de veiller à ce que les activités de l'organisme demeurent dans le domaine public, au bénéfice du public et des générations futures. Elle désigne l'obligation qui repose sur les directeurs d'assurer la gouvernance au bénéfice du public de l'organisme.
• Rendre compte aux bailleurs de fonds 
  Il est important de comprendre que les bailleurs de fonds externes doivent constater qu'un organisme remplit sa mission et sert l'intérêt général, c'est-à -dire la confiance du public. Un organisme qui ne reçoit pas de fonds publics doit tout de même exercer des contrôles efficaces de l'accomplissement de sa mission au bénéfice de l'intérêt général et des générations futures.
• Mesurer le rendement et en rendre compte 
  Le conseil doit déterminer ce que l'organisme a l'intention d'accomplir en une période donnée. En décrivant les changements que souhaite apporter l'organisme et en établissant des indicateurs pour les mesurer, les directeurs s'équipent d'outils essentiels de mesure et de compte rendu du rendement. Le conseil doit préparer un rapport annuel complet sur la manière dont il a tenu ses rôles de gouvernance et sur les progrès de l'organisme vers la vision et l'accomplissement de son plan stratégique, en indiquant ses réalisations et ses aspirations. La communication ouverte, honnête et transparente des résultats et des défis auxquels l'organisme est confronté facilite l'instauration d'un climat de respect et de confiance.
• Assurer la confidentialité 
  Les directeurs doivent protéger la confidentialité de nombreux dossiers. Le degré de confidentialité est fixé selon une norme convenue et renforcé en cas de discussions sur des sujets particulièrement délicats. De plus, les directeurs ne doivent pas oublier que, quels que soient la discussion abordée et les postes occupés par les personnes dont on parle, une fois une décision prise, tout le monde doit la soutenir et parler d'une seule et même voix à l'issue de la réunion.
• Rédiger une politique concernant les conflits d'intérêts 
  Une politique concernant les conflits d'intérêts doit être adoptée, et des déclarations d'intérêts doivent être actualisées au moins une fois par an relativement aux points à l'ordre du jour des réunions du conseil. Il s'agit d'une démarche simple mais essentielle concernant la perception de conflits d'intérêts.

En bref

Dans ce chapitre, nous avons appris ce qui suit:

• Comment s'assurer de la présence d'un contrôle des finances
• Recommandations au sujet du contrôle des finances : surveillance de la situation financière, formation d'un comité des finances et de l'audit, planification du soutien financier, de l'obligation de rendre des comptes et présentation des états financiers
• Comment s'assurer de la transparence et de l'obligation de rendre des comptes
• Recommandations en matière de transparence et de l'obligation de rendre des comptes, compréhension de la fiducie d'intérêt public, obligation de rendre des comptes aux organismes de financement, mesure et présentation des résultats de performance, maintien de la confidentialité et élaboration d'un politique sur les conflits d'intérêts.

Quiz

Maintenant que vous avez terminé ce chapitre, rendez-vous au quiz et testez vos connaissances.