Bienvenue au cours sur la gouvernance du sport où, dans ce premierchapitre, vous prendrez connaissance des cinq principes essentiels d'une bonne gouvernance selon Sport Canada.

Dans ce chapitre, nous allons:

• Qu'est-ce que la gouvernance?
• Pourquoi la gouvernance est-elle importante pour les organismes de sport?
• Principes de Gouvernance
• Les normes élevées de comportement éthique
• Normes élevées de comportement éthique
• Chapitre 1 Quiz

Qu'est-ce que la gouvernance?

Dans son sens le plus large, la gouvernance désigne la manière dont est régi un organisme, notamment les divers processus, systèmes et dispositifs de contrôle mis en œuvre à cette fin. Plus concrètement, elle concerne l'aptitude d'une équipe de gouvernance, le conseil, à diriger et à mener un organisme de façon stratégique, en sachant notamment prendre des décisions clés sur les priorités de l'organisme et les rôles de chacun, en définissant des attentes, en déléguant des pouvoirs et en se conformant aux exigences officielles. La gouvernance ne porte pas sur la gestion de programmes ou de personnes, et n'englobe pas les spécificités opérationnelles de l'organisme. L'exercice d'une bonne gouvernance, au bout du compte, sert les objectifs de l'organisme.

Une bonne gouvernance favorise l'atteinte des résultats souhaités conformément aux valeurs de l'organisme et aux normes sociales acceptées. Cet aspect est particulièrement vrai dans le monde du sport où le résultat, ce sont les personnes, en particulier nos athlètes. En matière sportive, le mode de gouvernance exercé doit permettre à la passion et au dévouement des bénévoles de se fondre dans une équipe de gouvernance motivée, intègre et résolue à améliorer l'expérience des participants et des participantes, les performances sportives et la réputation du sport.

Pourquoi la gouvernance est-elle importante pour les organismes de sport?

• La réflexion stratégique et l'établissement d'orientations sont des éléments fondamentaux de la réussite
• Le milieu du sport est complexe et les exigences qui pèsent sur les animateurs et intervenants sportifs sont considérables
• Les responsables peuvent déployer des efforts intenses s'ils sont soutenus par une solide gouvernance
• Les organismes doivent rendre des comptes à leurs membres et aux intervenants
• Les organismes veulent être crédibles aux yeux du public
• Les partenaires de financement attendent des comptes et des résultats
• Les participants nourrissent des attentes élevées à l'égard de leur organisme sportif et de ses dirigeants

Les possibilités qu'ouvre un engagement à l'égard de principes de gouvernance

Sport Canada pense que l'amélioration des pratiques de gouvernance libérera des possibilités dans le système sportif. Des exemples concrets montrent que des dirigeants créatifs, avertis et déterminés peuvent faire la différence pour leur sport et pour le système sportif en général. Cinq principes de gouvernance efficace ont été définis. Cette liste n'est pas exhaustive, mais les principes formulés décrivent des caractéristiques de gouvernance efficace sur lesquelles pratiquement tout le monde peut s'accorder : membres, directeurs, partenaires de financement, intervenants, athlètes, entraîneurs ou officiels.

Cinq principes étayés par un engagement à l'égard de normes de comportement éthique élevées Engagement à l'égard d'une vision, d'une mission et de valeurs, et respect d'un plan stratégique Clarté des rôles et des responsabilités Contrôle financier efficace Importance des ressources humaines Transparence et responsabilité en matière d'objectifs stratégiques et de résultats

Ce qui rend les normes élevées de comportement éthique?

Les cinq principes de gouvernance s'articulent autour d'une attente forte à l'égard des directeurs pour qu'ils définissent les normes de comportement éthique les plus élevées qui soient et qu'ils agissent honnêtement et de bonne foi, au mieux des intérêts de leur organisme. Les directeurs sont en quelque sorte les gardiens de leur organisme; leur leadership et leur vision sont donc observés. Ils déterminent l'orientation stratégique de l'organisme et protègent sa réputation et son intégrité.

Tout en admettant que les standards d'un comportement éthique doivent provenir des dirigeants, voici certaines pratiques contribuant à mettre en place un modèle de gouvernance efficace et optimisé :

Sélectionner des personnes compétentes pour faire partie du conseil d'administration

• Doter le personnel d'une vision à long terme
• Renforcer et investir dans le développement des membres du conseil d'administration
• Adopter une approche stratégique exhaustive pour la gestion du risque
• Évaluer l'impact et surveiller régulièrement les résultats
• Aller plus loin - prendre en compte les trois aspects fondamentaux pour la mesure de la performance de l'organisation : économique, environnemental et social
• Rendre des comptes au conseil d'administration, au personnel et au public
• Communiquer son implication pour créer de la confiance et un partage du savoir
• Élever les standards pour stimuler la formation continue

La mise en œuvre de normes élevées de comportement éthique englobe plusieurs domaines, qui sous-tendent les cinq principes de gouvernance.

Responsabilités légales 
Les directeurs veillent à ce que l'organisme se conforme aux dispositions de la Loi canadienne sur les organismes à but non lucratif et respecte ses règlements administratifs. Le conseil de l'organisme doit veiller à ce que les statuts, règlements administratifs et politiques soient à jour et conformes aux exigences prévues par la loi.

Responsabilités morales 
Il est de la responsabilité morale des directeurs d'avoir la volonté de se mettre au service de l'organisme et de le voir se développer et prendre de l'expansion. Ils doivent pouvoir endosser la mission et les valeurs de l'organisme et faire preuve d'un engagement passionné à son égard. Les directeurs doivent investir du temps, de l'énergie et des compétences pour assurer l'avenir de l'organisme.

Normes, fonctions réglementaires et fonctions stratégiques 
Les politiques, systèmes et structures en vigueur doivent orienter la direction et les opérations de l'organisme de manière efficace et efficiente. Le conseil doit connaître les normes qui s'appliquent à l'organisme et son rôle de contrôleur. Ses contrôles doivent être pertinents et efficaces. Pour pouvoir rendre compte de ses actes, le conseil doit connaître ses obligations réglementaires et légales et s'assurer que les politiques pertinentes sont en place.

Mesure du rendement 
Déterminer comment un organisme va mesurer sa réussite est une composante essentielle d'une gouvernance efficace. L'organisme doit définir des indicateurs de rendement pour mesurer ses progrès en matière de réussite de sa mission, de respect des valeurs et de réalisation de son plan stratégique. Il est fondamental, pour que la gouvernance soit efficace, que des stratégies de mesure soient mises en place afin d'évaluer les résultats du conseil et du personnel. Les organismes de sport réussissent leur mission lorsqu'ils accomplissent ce qu'ils avaient prévu dans les contraintes de budget et de temps (des bénévoles et du personnel) qu'ils s'étaient fixées.

Culture du respect, de la tolérance, de l'intégration et de l'intégrité 
L'instauration d'une culture du respect, de la tolérance, de l'intégration et de l'intégrité est une fonction qui incombe aux dirigeants d'organisme. Les directeurs doivent formuler et appliquer un code de conduite composé de normes éthiques élevées, décrivant comment les personnes doivent se comporter les unes avec les autres, comment les décisions sont prises, qui est admis et comment on communique. Un comportement éthique place les besoins de l'organisme devant les intérêts individuels.

La nature même du sport est qu'il s'adresse à tout le monde. La diversité, l'intégration, l'aptitude à plaire à tous les membres de la société et à tous les représenter doivent être intégrées et mises en avant par les directeurs. En embrassant les différences et les similarités, le conseil s'assure que sa composition et celui de l'organisme reflètent l'ensemble de la société.

Quelles sont les pratiques recommandées pour le conseil d'administration des organismes à but non lucratif?

Pour améliorer la gouvernance des organismes caritatifs et à but non lucratif d'intérêt public, il y a huit tâches essentielles :

• Garder le cap sur la mission et superviser le plan stratégique
• Être transparent, communiquer régulièrement avec les membres, les parties intéressées et le public et rendre l'information disponible sur demande
• Élaborer les structures appropriées
• S'assurer que le CA comprenne ses fonctions et ne présente pas de conflits d'intérêts
• Être responsable sur le plan fiscal
• S'assurer de l'efficacité de l'équipe de gestion et superviser ses activités
• Mettre en œuvre les systèmes de contrôle et d'évaluation
• Planifier la relève et la diversité au sein du CA

En bref

Dans ce chapitre, nous avons appris ce qui suit:

• Une bonne gouvernance, c'est d'œuvrer à l'atteinte de résultats en demeurant conforme aux valeurs organisationnelles et aux normes sociales acceptées
• Les caractéristiques d'une bonne gouvernance et leur importance dans les organismes de sport
• Selon Sport Canada, une bonne gouvernance respecte les principes suivants : engagement envers la vision et les valeurs, adhésion à un plan stratégique, clarté des rôles et des responsabilités, contrôle efficace des finances, accent sur les ressources humaines, transparence et obligation de rendre des comptes sur les résultats, et ce, conformément à des normes élevées en matière d'éthique.

Quiz

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